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France entière
03.08.2023

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Note de clôture - CNS du 21 mai au 4 juin 2024

Compte rendu Comité national de suivi du Fonds social européen + du 13 novembre 2023

Liste des participants du Comité national de suivi du Fonds social européen + du 13 novembre 2023

Présentation du Comité National de Suivi

Modification du programme national FSE+ Emploi - Inclusion - Jeunesse - Compétences 2021-2027

Charte des droits fondamentaux de l'UE - 01/23

Compte rendu de la concertation sur les procédures et critères de sélection 21-27

Compte-rendu / Comité national de suivi du Fonds social européen - 01/23

Convention relative aux droits des personnes handicapées - 01/23

Grille d'analyse des critères de sélection et d'éligibilité_projet

Grille d'analyse des critères e sélection et d'éligibilité - adopté

Invitation CNS FSE - 01/23

Méthode d'établissement du cadre de performance du programme national FSE+

Ordre du jour CNS - 12/01/2023

Présentation du comité national de suivi du 12 janvier 2023

Procédures et critères de sélection PN 2021-2027 adopté

Procédures et critères de sélection PN FSE + / FTJ 2021-2027_projet

Programme national FTJ - 01/2023

Projet règlement intérieur 21-27 - 01/23

Questions CNS / janvier 2023

Règlement intérieur CNS adopté

Synthèse des travaux d'évaluation FSE et IEJ 2014-2020 - 01/2023

Résumé Synthèse des travaux d'évaluation FSE et IEJ 2014-2020 - 02/2023

Programme national FSE + VF - 12/01/23

Mars 2022

17032022_Programme national FSE+_Commission

17032022_Programme national FTJ_V1_Commission

Annexe Questions/réponses - Réunion du 10/03/2022

Compte-rendu de la réunion du du 10 mars 2022

Présentation FSE+ et FTJ_CNS du 10/03/2022

CNS 29/01/2020_Etat des négociations financières et règlementaires relatives au FSE+

Articulations des besoins en vue d'un projet de programme opérationnel FSE+ - CNS 29/01/2020

Concertations et préparations des programmes FSE+ - CNS 29/01/2020

Etat d'avancement de la programmation FSE-IEJ 2021-2027 - CNS 29/01/2020

Invitation Comité national de suivi des Programmes opérationnels nationaux

Modification du plan d'évaluation FSE-IEJ 2014-2020 - CNS 29/01/2020

PON FSE+ 2021 - 2027 V3 - Version concertation

Présentation de l'étude Bilan et perspectives CNS 29/01/2020

Présentation de l'évaluation de l'impact de l'axe 3 du PON FSE - CNS 29/01/2020

Simplification - Bilan 2014-2020 et perspectives 2021-2027 V2 - CNS 29/01/2020

programme national FSE + 2021 - 2027 - MTEI_DGEFP_CNS_8/12/2020 V3

Etat des négociations des règlements - MTEI_DGEFP_CNS_08/12/2020

Cadre financer pluri-annuel 2021-2027

Articulation de la mise en œuvre des fonds REACT-EU, de la FRR et des Fonds de cohésion

Note d'information

Rapport annuel de mise en œuvre pour l’objectif IEJ - Partie A

Rapport annuel de mise en œuvre pour l’objectif - Partie A

RAMO FSE VF

RAMO FSE VF

PLAN D’EVALUATION 2021-2027

Ordre du jour du 13 novembre 2023

PLAN D’EVALUATION 2021-2027

Modification du programme national FTJ Emploi - Compétences 2021-2027

Note d’information - Modification du Programme national pour le Fonds de transition juste (FTJ) 2021-2027